La Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord – Pfälzerwald est le résultat d’une histoire qui dépasse largement la création d’un espace protégé ou l’attribution d’une reconnaissance internationale.
Son origine se trouve dans la rencontre progressive de deux territoires voisins — les Vosges du Nord en France et le Pfälzerwald en Allemagne — qui partagent une géologie, de vastes ensembles forestiers, des cours d’eau, des paysages, des habitats naturels et une histoire européenne profondément marquée par la frontière.
Pendant longtemps, cette frontière a constitué une séparation politique entre des territoires pourtant étroitement liés par leur environnement naturel. À mesure que la coopération franco-allemande s’est développée après les conflits du XXe siècle, une autre manière de considérer cet espace est devenue possible : non plus seulement comme deux régions situées de part et d’autre d’une limite nationale, mais comme les composantes d’un territoire naturel et culturel commun.
La reconnaissance de la Réserve de biosphère transfrontière par l’UNESCO en décembre 1998 constitue une étape majeure de cette histoire. Elle concrétise le rapprochement de deux territoires déjà engagés séparément dans le Programme sur l’Homme et la biosphère — Man and the Biosphere Programme (MAB) — de l’UNESCO.
Cette page retrace les principales étapes de cette évolution et replace la création de la réserve transfrontière dans son contexte naturel, scientifique, institutionnel et européen.
Deux territoires séparés par une frontière, réunis par la géographie
Les Vosges du Nord et le Pfälzerwald appartiennent à un ensemble géographique dont les caractéristiques naturelles se prolongent de la France vers l’Allemagne.
La frontière politique ne correspond pas à une rupture géologique ou écologique.
Le grès, les reliefs, les vallées, les forêts et les réseaux hydrographiques se prolongent de part et d’autre de la frontière. Les habitats naturels et les espèces ne suivent pas davantage les limites administratives.
Cette continuité est l’une des clés permettant de comprendre l’origine de la coopération.
Elle est développée plus précisément dans la page Nature sans frontière : les continuités naturelles entre les Vosges du Nord et le Pfälzerwald.
Le patrimoine naturel des Vosges du Nord – Pfälzerwald repose sur une mosaïque de milieux comprenant notamment de vastes forêts, des cours d’eau et zones humides, des prairies et autres espaces ouverts ainsi que de nombreuses formations rocheuses.
Cette continuité naturelle existait bien avant la coopération institutionnelle qui allait progressivement se mettre en place.
Un territoire marqué par l’histoire européenne
La frontière franco-allemande possède une histoire complexe.
Les territoires situés entre le Rhin, la Moselle et les massifs forestiers ont connu pendant des siècles des changements politiques, des conflits et des transformations territoriales.
Les paysages actuels portent encore les traces de cette histoire.
Châteaux, ruines, villages, voies de circulation, patrimoines religieux, fortifications, activités artisanales et anciens sites industriels témoignent des différentes périodes durant lesquelles les sociétés humaines ont occupé et transformé le territoire.
Les conflits franco-allemands et les deux guerres mondiales ont donné à la frontière une signification particulièrement forte.
Mais l’histoire européenne de la seconde moitié du XXe siècle a progressivement transformé cette frontière.
La construction européenne et la réconciliation franco-allemande ont favorisé le développement de nouvelles formes de coopération.
Dans ce contexte, les caractéristiques naturelles communes des Vosges du Nord et du Pfälzerwald ont progressivement pu devenir un facteur de rapprochement.
De la frontière politique à la coopération territoriale
Les espaces naturels offrent une perspective particulière sur les frontières.
Une forêt ne change pas de fonctionnement lorsqu’elle traverse une limite nationale.
Un cours d’eau peut prendre sa source dans un pays et poursuivre son parcours dans un autre.
Les populations animales se déplacent en fonction des habitats, des ressources et des saisons.
Les phénomènes environnementaux — pollution, changement climatique, fragmentation des habitats ou modification des régimes hydrologiques — peuvent eux aussi dépasser les limites administratives.
Ces réalités ont favorisé l’idée qu’une partie des enjeux environnementaux des Vosges du Nord et du Pfälzerwald gagnerait à être abordée conjointement.
La coopération ne signifie pas que les deux territoires sont identiques.
Les systèmes administratifs, les réglementations, les modes de gestion et certaines caractéristiques sociales ou économiques diffèrent entre la France et l’Allemagne.
L’objectif consiste plutôt à identifier les questions qui peuvent être mieux comprises ou traitées à l’échelle de l’ensemble transfrontalier.
Les parcs naturels comme bases de la coopération
La construction de la future réserve de biosphère transfrontière s’est appuyée sur des structures territoriales déjà existantes.
Côté français, le Parc naturel régional des Vosges du Nord constitue depuis les années 1970 un cadre de protection, de connaissance et de développement du territoire.
Côté allemand, le Naturpark Pfälzerwald couvre une grande partie du massif forestier situé au nord de la frontière.
Ces deux espaces possèdent une continuité géographique évidente.
Le développement des relations entre leurs gestionnaires a progressivement créé les conditions nécessaires à une coopération plus structurée.
Bien avant la reconnaissance transfrontière de 1998, des échanges existaient déjà autour de la connaissance du territoire, de la protection de la nature, des paysages et de différentes formes de coopération franco-allemande.
Le Programme sur l’Homme et la biosphère
Pour comprendre l’étape suivante, il faut replacer l’histoire du territoire dans le contexte international.
L’UNESCO a créé en 1971 le Programme sur l’Homme et la biosphère, généralement connu sous l’acronyme MAB.
Le programme cherche à améliorer les relations entre les sociétés humaines et leur environnement en associant sciences naturelles, sciences sociales, conservation de la biodiversité et développement durable.
Les réserves de biosphère constituent des territoires dans lesquels ces principes peuvent être étudiés et mis en pratique.
Elles ne sont donc pas conçues uniquement comme des espaces de protection stricte.
Elles associent trois grandes fonctions :
conservation, développement durable et soutien à la recherche, au suivi, à l’éducation et au partage des connaissances.
Le fonctionnement général de ce modèle est présenté dans la page Le fonctionnement d’une réserve de biosphère.
La reconnaissance des Vosges du Nord
Les Vosges du Nord ont été parmi les territoires français à s’inscrire dans cette démarche internationale.
Les sources institutionnelles contemporaines ne donnent pas toutes exactement la même année pour cette première reconnaissance : certaines indiquent 1988, tandis que d’autres retiennent 1989 comme année de reconnaissance ou de classement.
Cette différence documentaire ne change pas la chronologie générale : à la fin des années 1980, le territoire français des Vosges du Nord était reconnu dans le cadre du Programme MAB de l’UNESCO.
Cette étape marque un changement important.
Le territoire n’est plus seulement envisagé à travers la protection des paysages ou la gestion d’un parc naturel régional.
Il s’inscrit également dans un réseau international consacré aux relations entre biodiversité, activités humaines, recherche et développement durable.
La dimension scientifique prend alors une place importante.
Les travaux menés sur le territoire commencent notamment à être rassemblés dans des Annales scientifiques, dont les premières séries remontent à cette période.
Ces publications documentent progressivement la faune, la flore, les forêts, les milieux aquatiques, les paysages ainsi que différentes problématiques environnementales et humaines.
Le Pfälzerwald rejoint le réseau des réserves de biosphère
Quelques années plus tard, le Pfälzerwald est à son tour reconnu dans le cadre du Programme MAB.
Là encore, les sources institutionnelles contemporaines présentent une légère variation chronologique : certaines indiquent 1992, tandis que d’autres mentionnent 1993.
L’essentiel est que, au début des années 1990, les deux territoires voisins possèdent désormais chacun une reconnaissance comme réserve de biosphère.
Cette situation crée une configuration particulièrement intéressante.
Deux réserves de biosphère reconnues dans le cadre du même programme international se trouvent directement de part et d’autre d’une frontière nationale, tout en partageant un patrimoine naturel largement continu.
La logique d’un rapprochement devient alors particulièrement forte.
Deux réserves nationales, un même ensemble naturel
À partir de ce moment, les Vosges du Nord et le Pfälzerwald peuvent être considérés à plusieurs niveaux.
Ils restent deux territoires relevant de deux États différents.
Ils possèdent leurs propres institutions et leurs propres cadres juridiques.
Mais ils appartiennent également au même Programme MAB et partagent de nombreux enjeux environnementaux.
Les milieux forestiers occupent une place particulièrement importante dans cette continuité.
Les forêts ne constituent toutefois qu’une partie de l’ensemble.
Les milieux humides, les milieux ouverts et les milieux rupestres contribuent eux aussi à la diversité écologique du territoire.
Une coopération à l’échelle transfrontalière permet donc de mieux prendre en compte les relations entre ces différents habitats.
1996 : vers une organisation transfrontalière
Le rapprochement entre les deux territoires ne s’est pas produit en une seule étape.
Au cours des années 1990, la coopération s’est progressivement structurée.
Un protocole d’accord établi en 1996 constitue une étape importante de cette évolution institutionnelle.
Il fournit une base à la coopération entre les structures françaises et allemandes et prépare le développement d’une organisation commune à l’échelle de la future réserve transfrontière.
Cette évolution correspond à une idée simple mais ambitieuse : lorsque des territoires voisins partagent des paysages, des écosystèmes et des problématiques similaires, certaines politiques de connaissance, de conservation et de développement durable peuvent gagner en efficacité lorsqu’elles sont pensées ensemble.
Décembre 1998 : naissance de la réserve de biosphère transfrontière
L’étape décisive intervient en décembre 1998.
L’UNESCO reconnaît les Vosges du Nord et le Pfälzerwald comme une Réserve de biosphère transfrontière.
Les deux réserves nationales ne sont plus seulement voisines et partenaires : leur coopération reçoit une reconnaissance internationale commune dans le cadre du Programme sur l’Homme et la biosphère.
Cette décision donne naissance à la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord – Pfälzerwald.
La date de 1998 constitue donc le principal repère historique de la réserve sous sa forme transfrontalière actuelle.
Elle représente l’aboutissement d’un rapprochement progressif, mais également le début d’une nouvelle phase de coopération.
Une reconnaissance importante à l’échelle européenne
La création d’une réserve de biosphère transfrontière possède une signification qui dépasse les seules questions environnementales.
La frontière franco-allemande a été pendant des siècles un espace de rivalités et de conflits.
À la fin du XXe siècle, un territoire autrefois séparé par cette frontière devient au contraire un espace de coopération internationale autour de la nature, de la connaissance et du développement durable.
Cette transformation donne à la réserve une dimension symbolique européenne.
Le grès, les forêts, les ruisseaux, les espèces et les paysages communs deviennent autant de raisons de coopérer.
La frontière ne disparaît pas juridiquement.
Mais elle cesse d’être considérée comme la limite naturelle du territoire.
Une coopération scientifique de plus en plus structurée
La recherche constitue depuis longtemps une composante importante du Programme MAB.
Dans les Vosges du Nord, des travaux scientifiques étaient déjà publiés avant la création de la réserve transfrontière.
Après 1998, cette dimension évolue progressivement vers une organisation davantage franco-allemande.
Les Annales scientifiques illustrent particulièrement bien cette évolution.
Les premières publications concernaient principalement la réserve française des Vosges du Nord.
À partir de 2000, elles deviennent des annales de la réserve transfrontière, associant des contributions françaises et allemandes.
Cette évolution documentaire reflète une transformation plus profonde : le territoire commence progressivement à être étudié comme un ensemble transfrontalier.
Faune, flore, forêts, eau, paysages, activités humaines et processus environnementaux peuvent être observés au-delà de la frontière administrative.
2001 : approfondir la connaissance commune
Au début des années 2000, la coopération scientifique franchit de nouvelles étapes.
En 2001, un colloque consacré au patrimoine naturel de la réserve transfrontière est organisé à Fischbach bei Dahn, dans le Pfälzerwald.
Ce type de rencontre permet aux chercheurs, gestionnaires et spécialistes des deux pays de confronter leurs connaissances et leurs méthodes.
Les résultats peuvent ensuite être diffusés dans les publications scientifiques communes.
La réserve devient ainsi progressivement un espace dans lequel la coopération ne concerne plus uniquement les institutions, mais également la production et le partage des connaissances.
La conservation à l’échelle du paysage
La création de la réserve transfrontière permet également de penser plus largement la conservation de la biodiversité.
Une espèce peut utiliser plusieurs habitats au cours de son cycle de vie.
Une population animale peut se déplacer sur des distances importantes.
Les cours d’eau relient différents secteurs.
Les forêts peuvent former de vastes continuités écologiques.
Dans ce contexte, protéger uniquement des sites isolés ne suffit pas toujours.
La conservation doit également s’intéresser aux connexions entre les habitats.
Cette logique explique l’importance croissante accordée aux corridors écologiques et aux projets transfrontaliers visant à maintenir ou restaurer les continuités naturelles.
La notion de Nature sans frontière résume particulièrement bien cette approche.
De nouveaux projets franco-allemands
Au fil des années, la coopération s’est concrétisée dans différents domaines.
Les projets peuvent concerner les forêts, les cours d’eau, les zones humides, les espaces ouverts, les espèces, la connaissance scientifique, l’éducation à l’environnement ou encore la sensibilisation des habitants.
Certains programmes bénéficient également du soutien de politiques européennes de coopération territoriale.
Cette dimension européenne est importante.
La réserve ne fonctionne pas isolément.
Elle appartient à un espace dans lequel la coopération transfrontalière peut être soutenue par des programmes communs, des échanges de connaissances et des financements destinés à dépasser les frontières nationales.
LIFE Biocorridors : restaurer les continuités écologiques
Parmi les initiatives importantes développées à l’échelle transfrontalière figure le projet LIFE Biocorridors.
Son principe correspond directement à l’une des caractéristiques fondamentales du territoire : les habitats naturels doivent pouvoir fonctionner en réseau.
Les forêts, milieux aquatiques et espaces ouverts peuvent être fragmentés par différentes infrastructures ou usages du territoire.
Restaurer leurs connexions permet de favoriser les déplacements des espèces et le fonctionnement des écosystèmes.
La coopération franco-allemande prend ici une forme très concrète.
La continuité écologique ne peut être efficacement restaurée si les actions s’arrêtent précisément à la frontière.
Une réserve habitée
L’histoire de la réserve ne peut pas être réduite à celle des institutions et des espaces naturels.
Les Vosges du Nord et le Pfälzerwald sont des territoires habités.
Des populations y vivent, travaillent et utilisent les ressources naturelles depuis des générations.
Forêts, agriculture, artisanat, industrie, tourisme, villages et infrastructures ont participé à la formation des paysages actuels.
Cette présence humaine correspond précisément à la philosophie du Programme MAB.
Une réserve de biosphère cherche à comprendre comment conservation de la biodiversité et activités humaines peuvent coexister et évoluer ensemble.
L’histoire de la réserve est donc également celle d’une recherche permanente d’équilibre entre protection, utilisation des ressources et développement territorial.
Un patrimoine naturel et culturel partagé
La proximité entre les deux territoires ne se limite pas à la géologie et aux écosystèmes.
L’histoire des populations, les formes d’habitat, certaines traditions et différents éléments du patrimoine culturel témoignent également de relations anciennes de part et d’autre de la frontière.
Les paysages sont eux-mêmes en partie le résultat de cette interaction entre nature et société.
Une prairie, un verger, une forêt exploitée ou un village traditionnel sont à la fois des réalités écologiques et des produits de l’histoire humaine.
Cette combinaison entre patrimoine naturel et patrimoine culturel explique pourquoi le concept de réserve de biosphère est particulièrement adapté au territoire.
La coopération comme processus, non comme événement unique
La reconnaissance de 1998 constitue une date fondamentale, mais elle ne représente pas la fin de l’histoire.
Une réserve de biosphère n’est pas créée une fois pour toutes pour rester ensuite inchangée.
Les connaissances évoluent.
Les paysages changent.
Les pratiques agricoles et forestières se transforment.
Les populations et les économies locales évoluent.
De nouveaux enjeux apparaissent.
Le changement climatique, la fragmentation des habitats, la disponibilité de l’eau, la perte de biodiversité et l’évolution des usages du territoire donnent aujourd’hui une importance nouvelle à certaines questions qui étaient moins visibles lors de la création de la réserve.
La coopération transfrontalière doit donc elle aussi évoluer.
Les examens périodiques de l’UNESCO
La reconnaissance comme réserve de biosphère implique un suivi dans le temps.
Les territoires du Réseau mondial font l’objet d’examens périodiques destinés à vérifier leur évolution et leur conformité avec les objectifs du Programme MAB.
Ces évaluations permettent notamment d’examiner la gouvernance, les connaissances scientifiques, les projets, les évolutions socio-économiques et la manière dont les différentes fonctions d’une réserve de biosphère sont mises en œuvre.
La reconnaissance de la réserve transfrontière a notamment été renouvelée au cours de son histoire.
En 2022, le Conseil international de coordination du Programme MAB a décidé de reconduire la reconnaissance de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord – Pfälzerwald.
Cette décision montre que l’histoire commencée plusieurs décennies auparavant reste un processus vivant.
De la réconciliation à la coopération écologique
L’histoire de la réserve peut également être lue à travers une transformation plus générale de la relation franco-allemande.
Pendant longtemps, la frontière a symbolisé la séparation.
Aujourd’hui, elle constitue aussi un espace de coopération.
Cette évolution ne supprime pas les différences nationales ou régionales.
Elle permet plutôt de reconnaître qu’un certain nombre de défis peuvent être abordés plus efficacement ensemble.
La biodiversité en fournit un exemple évident.
Une espèce menacée ne devient pas moins importante lorsqu’elle traverse la frontière.
Une rivière polluée d’un côté peut avoir des conséquences de l’autre.
Une continuité forestière peut jouer un rôle écologique dans les deux pays.
La coopération environnementale devient ainsi une expression concrète d’une histoire européenne plus large.
Une identité transfrontalière construite autour du territoire
La Réserve de biosphère Vosges du Nord – Pfälzerwald possède aujourd’hui une identité qui ne se substitue pas aux identités françaises ou allemandes.
Elle ajoute une échelle supplémentaire.
Un habitant peut appartenir à une commune, à une région, à un pays et simultanément vivre dans un territoire écologique partagé.
Cette lecture du paysage permet de dépasser certaines limites administratives sans les nier.
Elle rappelle que les systèmes naturels fonctionnent à leurs propres échelles.
Le bassin versant d’un ruisseau, le domaine vital d’un animal ou la continuité d’un massif forestier ne correspondent pas nécessairement aux frontières dessinées sur une carte politique.
Pourquoi l’histoire de la réserve reste importante aujourd’hui
Comprendre l’origine de la réserve permet de mieux comprendre son fonctionnement actuel.
La coopération franco-allemande n’est pas un élément décoratif ajouté à un espace naturel.
Elle constitue l’une des raisons fondamentales de l’existence de la réserve sous sa forme actuelle.
Son histoire montre comment deux territoires voisins ont progressivement reconnu qu’ils partageaient suffisamment de caractéristiques, de ressources et d’enjeux pour développer une démarche commune.
Cette histoire aide également à comprendre pourquoi la recherche, l’éducation, le dialogue entre acteurs et les projets transfrontaliers occupent une place importante.
Ils sont les instruments permettant de transformer une reconnaissance internationale en coopération réelle.
Quelques grandes étapes de cette histoire
L’évolution vers la réserve actuelle peut être résumée par plusieurs grandes phases.
Dans les années 1970 et 1980, les structures territoriales et environnementales françaises et allemandes développent leurs actions et leurs premiers rapprochements.
À la fin des années 1980, les Vosges du Nord entrent dans le réseau des réserves de biosphère de l’UNESCO.
Au début des années 1990, le Pfälzerwald obtient à son tour cette reconnaissance.
En 1996, un protocole d’accord structure davantage la coopération entre les deux territoires.
En décembre 1998, l’UNESCO reconnaît officiellement l’ensemble comme Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord – Pfälzerwald.
À partir de 2000, les publications scientifiques prennent une dimension commune franco-allemande.
Au cours des décennies suivantes, des projets de conservation, de recherche, de connaissance du territoire et de restauration des continuités écologiques approfondissent cette coopération.
En 2022, la reconnaissance internationale de la réserve est reconduite à la suite de son examen périodique.
Cette chronologie ne doit cependant pas faire oublier que la construction de la réserve est un processus continu.
De l’histoire vers l’avenir
Les raisons qui ont conduit à la création de la réserve restent particulièrement actuelles.
Les écosystèmes sont confrontés à des changements rapides.
Le climat évolue.
Certaines espèces régressent tandis que d’autres modifient leur répartition.
Les forêts subissent de nouvelles pressions.
La gestion de l’eau devient plus importante.
Les activités agricoles et économiques doivent s’adapter.
Dans ce contexte, la coopération transfrontalière peut devenir encore plus importante qu’elle ne l’était au moment de la reconnaissance de 1998.
Les outils évoluent, mais le principe reste le même : mieux comprendre un territoire partagé afin de mieux le préserver et d’y favoriser des formes durables d’activité humaine.
Découvrir le territoire issu de cette histoire
L’histoire institutionnelle de la réserve prend tout son sens lorsqu’elle est mise en relation avec le territoire lui-même.
Pour comprendre pourquoi les Vosges du Nord et le Pfälzerwald ont été réunis dans une même réserve de biosphère transfrontière, il est utile d’explorer :
Nature sans frontière, qui présente les continuités naturelles entre les deux côtés de la frontière ;
le patrimoine naturel, qui rassemble les principaux milieux et caractéristiques écologiques du territoire ;
et le fonctionnement d’une réserve de biosphère, qui explique le cadre du Programme MAB, ses fonctions et ses principes d’organisation.
Ces différentes dimensions permettent de relier l’histoire institutionnelle à la réalité écologique et humaine du territoire.
À retenir
La Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord – Pfälzerwald n’est pas née d’une décision isolée.
Elle est le résultat d’un rapprochement progressif entre deux territoires voisins partageant un patrimoine naturel et paysager commun.
Les Vosges du Nord ont rejoint le réseau des réserves de biosphère à la fin des années 1980.
Le Pfälzerwald l’a rejoint au début des années 1990.
La coopération s’est ensuite structurée au cours de la décennie, notamment à travers un protocole d’accord établi en 1996.
En décembre 1998, l’UNESCO a reconnu les deux territoires comme une seule Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord – Pfälzerwald.
Depuis, la coopération s’est développée dans les domaines de la conservation de la biodiversité, de la recherche scientifique, de la connaissance du territoire, de l’éducation, des continuités écologiques et du développement durable.
Cette histoire transforme une ancienne frontière de séparation en un territoire de coopération.
C’est probablement l’une des caractéristiques les plus importantes de la réserve : montrer que la nature, la connaissance scientifique et la gestion durable d’un patrimoine commun peuvent contribuer à rapprocher des territoires situés de part et d’autre d’une frontière nationale.
Sources et références
UNESCO — Programme sur l’Homme et la biosphère (MAB)
https://www.unesco.org/fr/mab/about
Présentation institutionnelle du Programme MAB, de son origine et de ses objectifs.
Parc naturel régional des Vosges du Nord — La Réserve de biosphère transfrontière
https://www.parc-vosges-nord.fr/le-parc/la-reserve-de-biosphere-transfrontaliere-vosges-du-nord-pfalzerwald
Présentation institutionnelle actuelle de la réserve, de sa reconnaissance UNESCO, de son histoire et de son fonctionnement.
MAB France — Réserve de biosphère transfrontière des Vosges du Nord – Pfälzerwald
https://www.mab-france.org/fr/reserve-de-biosphere/vosges-du-nord-pfaelzerwald/
Présentation de l’histoire, du territoire, de la coopération franco-allemande et de l’organisation de la réserve.
Parc naturel régional des Vosges du Nord — Observatoire de la Réserve de biosphère transfrontière
https://www.parc-vosges-nord.fr/le-parc/les-missions-du-parc/mission/observatoire-du-territoire-de-la-reserve-de-biosphere-transfrontaliere-vosges-du-nord-pfalzerwald
Informations sur la reconnaissance de la réserve, son origine franco-allemande et le développement d’une connaissance partagée du territoire.
Parc naturel régional des Vosges du Nord — Les Annales scientifiques de la Réserve de biosphère transfrontière
https://www.parc-vosges-nord.fr/projet/les-annales-scientifiques-de-la-reserve-de-biosphere-transfrontiere-vosges-du-nord-pfalzerwald
Archives des publications scientifiques et documentation de l’évolution des Annales vers une publication franco-allemande.
Parc naturel régional des Vosges du Nord — Reconduction de la reconnaissance UNESCO
https://www.parc-vosges-nord.fr/article/lunesco_reconduit_pour_10_ans_la_rbt
Présentation de l’examen périodique et de la décision prise en 2022 concernant la reconnaissance de la réserve.